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- les dirigeants, les représentants légaux ou statutaires, les membres du bureau ou du conseil d'administration dans l'exercice de leurs fonctions ;
- les préposés salariés ;
- les aides bénévoles ;
- les moniteurs, animateurs, stagiaires, auxiliaires ;
- toute personne substituée dans la direction, l'administration ou la gestion de la personne morale assurée ou des associations, centres, clubs, organismes, comités qui lui sont affiliés ;
- les titulaires de la carte de membre adhérent ;
- les autres membres de l'association en qualité de membres honoraires, bienfaiteurs, fondateurs, membres de droit, membres à vie ;
- les mineurs soumis à la surveillance de l'association et les personnes qui en ont la garde ;
- les stagiaires mis à la disposition de l'association ;
- les stagiaires préposés de l'association alors qu'ils effectuent leur stage en entreprise ;
- et, pour les fédérations sportives, les titulaires de la licence délivrée par la fédération.
En règle générale, les tribunaux considèrent qu'il existe une convention tacite d'assistance entre l'association et ses collaborateurs bénévoles. L'association doit donc indemniser ces derniers pour tout accident survenu dans le cadre d'un travail non rémunéré.
De ce fait, elle a intérêt à souscrire une assurance qui la couvre contre ce risque.
Selon leurs missions, les bénévoles peuvent bénéficier de la législation sur les accidents du travail. Pour savoir si tel est le cas, l'association peut s'adresser à la caisse de Sécurité sociale dont elle dépend.
Il convient de veiller à ce que le contrat d'assurance soit adapté au régime applicable aux bénévoles.
Si elle est locataire, l’association doit obligatoirement souscrire une garantie des risques locatifs.
Si elle est propriétaire, l’association a intérêt à assurer ses biens contre les divers événements qui peuvent endommager ses locaux : dégât des eaux, vol, bris de glaces, tempête, grêle, neige, catastrophe naturelle, incendie, dommage électrique…
Les véhicules de l'association
En plus de l'assurance de responsabilité civile obligatoire, les assureurs proposent des garanties qui concernent notamment les dommages causés au véhicule et l'assistance. Le contenu du véhicule peut également être garanti dans certaines limites et sous certaines conditions.
Les véhicules des bénévoles et des salariés
Il est important que l'association se préoccupe de l'assurance des véhicules personnels de ses bénévoles ou de ses salariés :
tout assuré qui utilise régulièrement sa voiture pour les besoins de l'entreprise doit en faire la déclaration à son assureur ;
une assurance mission souscrite dans le cadre de l'assurance de responsabilité civile de l'association peut garantir les accidents de la circulation causés par le bénévole ou le salarié qui utilise son véhicule personnel dans le cadre de son activité professionnelle.
Si un assuré cause un dommage à un autre assuré, ce dernier sera bien couvert par la garantie responsabilité civile de l'association.
Quand un dommage est causé à une personne extérieure à l'association, la garantie responsabilité civile permet d'indemniser la victime.